MENTIONS LEGALES

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.giomm.ch l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site est édité par :

 

Giomm, Raison individuelle.

CH-217.3.575.364-9 (Non assujettie à la TVA)

Domiciliée à la Grand-Rue 21, 1482 Cugy FR

Responsable de la publication :

 

Guillaume Grandgirard

joignable par téléphone au 079 954 47 14

et par email giomm@windowslive.com

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’entreprise giomm.ch est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les vidéos, les graphismes, le logo, les icônes,…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’entreprise giomm.ch.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience sont de petits fichiers qui permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur le site internet : les pages visitées, le nombre de visites, le taux de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure d’audience sont totalement anonymes.

Sur ce site, c’est la solution Google Analytics qui est utilisée pour mesurer l’audience.

Réseaux sociaux

 

Les cookies liés aux réseaux sociaux sont associés aux boutons qui facilitent le partage des pages et articles sur les réseaux sociaux.

Formulaire de contact et commentaires

Vous pouvez être amené à nous indiquer votre adresse e-mail lorsque vous remplissez notre formulaire de contact ou déposez un commentaire sur l’un des articles du site site www.giomm.ch.

En aucun cas, votre adresse e-mail ne sera cédée à des tiers.

 

Liens hypertextes

 

Ce site internet contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, www.giomm.ch n’a pas la possibilité de suivre et vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

 

Flux RSS

 

Les flux RSS sont exclusivement destinés aux visiteurs du site pour une utilisation personnelle et ne sauraient en aucun cas servir à alimenter d’autres sites, sauf autorisation écrite préalable de www.giomm.ch.